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Marques déposées par Arnaud de Malefette
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côté potager
Marque expirée - Marque en non vigueur

côté potager
Arnaud de Malefette

Numéro de dépôt :
3532295
Date de dépôt :
17/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2017
côté potager de Arnaud de Malefette

Présentation de la marque côté potager

Déposée le 17 octobre 2007 par Arnaud de Malefette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « côté potager »

Le déposant est Arnaud de Malefette domicilié(e) Domaine du Bosc,34310 MONTADY - 34310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud de Malefette domicilié(e) Domaine du Bosc,34310 MONTADY - 34310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque côté potager est expirée depuis le 17 octobre 2017.

Arnaud de Malefette a également déposé les autres marques suivantes : SAINT JEAN DE TERSAN


Arnaud de Malefette - Domaine du Bosc,34310 MONTADY - 34310 - France


Arnaud de Malefette - Domaine du Bosc,34310 MONTADY - 34310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.